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ESPACE DOCUMENTATION

Vous trouverez ci-dessous différents questionnaires qui pourraient vous être utiles.
D’autres documents sont également disponibles directement sur les pages produits.

AUTOMOBILE
  • Check List auto
  • État descriptif du véhicule

  • Attestation de non assurance et non sinistralité

  • Attestation de non sinistralité

  • Attestation conduite exclusive

  • Attestation enfant dénommé

  • Attestation conduite véhicule de fonction

RC PROFESSIONNELLE
  • Check List Rc Pro

  • HISCOX
    • Questionnaire Rc Pro
    • Questionnaire Rc Pro BET

  • HELVETIA
    • Questionnaire Rc Pro
    • Questionnaire Transporteurs et Logisticiens 

  • COOPERGAY
    • Questionnaire Transport, logistique et manutention
RC DECENNALE
  • Questionnaire RCD

  • Questionnaire RCD Profession Intellectuelle Bâtiment (PIB)


SUISSCOURTAGE

  • Questionnaire RCD 
  • Document d'entrée en relation
  • Annexe si activité photovoltaïque

MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE
  • Check List MRP

  • TCA

    • Questionnaire Établissements de nuit, loisirs et immeuble

    • Questionnaire de Saisine

    • Intercalaire Filière Bois, recyclage et assimilés


  • COOPERGAY

    • Aide à la constitution de dossier DOM RC TRC 2022 09

    • Questionnaire RC ERP 2020 04

    • Questionnaire OUTREMER ERP 2020 04

    • Questionnaire RC Propriétaire 
      d'immeuble Industries et services

    • Questionnaire Propriétaire Non Occupant

    • Questionnaire Métiers de Loisirs et de la nuit

LOCATION SANS CHAUFFEURS
  • Check-List LSC
PROTECTION JURIDIQUE PRO
  • Questionnaire PJ PRO
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
MENTIONS LÉGALES
RÉCLAMATIONS
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